Présentation

Le mot des Directrices

En rejoignant l’ensemble scolaire Sainte-Hélène, constitué de la maternelle, de l’école élémentaire (les deux unités formant le « primaire » ) et du Collège, jeunes et familles deviennent partie prenante d’un établissement scolaire qui s’inscrit dans une histoire et dans un riche passé, caractérisé par un mode de fonctionnement, des activités pédagogiques et parapédagogiques qui le dotent d’un dynamisme certain, et empreint d’un esprit, de valeurs imprégnant notre vivre ensemble et les relations vécues au sein de la communauté, entre adultes ou avec les jeunes.
Fondé en 1842 par Mère Hélène (d’où le nom de l’établissement), Première Supérieure générale de la toute nouvelle congrégation – à l’époque – des Sœurs de Notre-Dame du Calvaire, créée par le Bienheureux Père Pierre Bonhomme, l’ensemble scolaire a toujours eu pour vocation d’accueillir la diversité des enfants qui lui ont été confiés et d’accompagner les difficultés comme les réussites. Aujourd’hui c’est toujours cet esprit que nous anime, convaincus ardemment que chaque jeune présent parmi nous présente des richesses et des talents qu’il s’agit de mettre en exergue, dans une bienveillance confiante mais exigeante, car l’apprentissage du dépassement de soi permet de grandir en savoir et en sagesse, en rigueur éthique et en humanité.
Entrer à Sainte-Hélène suppose par conséquent l’adhésion à nos valeurs, car nous sommes une communauté, humaine et professionnelle, unissant personnels, éducateurs, enseignants et, direction, dans une vision optimiste de l’Homme, au SERVICE des jeunes, tant par la qualité de notre offre pédagogique que par le rôle éducationnel qui est également le nôtre, en lien étroit et permanent avec les familles, les premiers éducateurs de leurs enfants.
Nous vous souhaitons une belle visite en notre compagnie, à la fois virtuelle et réelle.

Isabelle Bergougnoux (Primaire)                                 Anne Simoes (Collège)

Chef d’Etablissement  Ecole                                           Chef d’Etablissement Collège

 

 
 

Origine de l’Etablissement

PB

 



 
Contrat de scolarisation
ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE HELENE
46500  GRAMAT
 
ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D’ENSEIGNEMENT PRIVE
ASSOCIE A L’ETAT PAR CONTRAT D’ASSOCIATION
 
Entre :
L’ETABLISSEMENT Ensemble scolaire Sainte Hélène, 11, rue Pierre Bonhomme 46500 GRAMAT
Et
Monsieur et/ou Madame …………………………………….……………………………………..……………………………………………… demeurant………………………………………….…………………………………………………………………..…., représentant(s) légal(aux), de l’enfant ……………………………………………..…………………… désignés ci-dessous « le(s) parent(s) »
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1er  – Objet :
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant ………………………………………… sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’établissement catholique SAINTE HELENE, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties. 
Article 2 – Obligations  de l’établissement :
L’établissement « Ensemble scolaire Sainte Hélène » s’engage à scolariser l’enfant ………………………………… en classe de ………………………. pour l’année scolaire 20…. – 20…..  sauf cause réelle et sérieuse justifiant la non poursuite de la scolarisation de l’enfant dans l’établissement, (cf article 7-2 ci-dessous).
L’établissement  « Ensemble scolaire Sainte Hélène » s’engage à assurer d’autres prestations dont la Restauration et laGarderie. Les tarifs sont inscrits dans la feuille annexe du dossier d’inscription à la rubrique « services facultatifs ».
Article 3 – Obligations des parents :
Le(s) parent(s) s’engage(nt) à inscrire l’enfant ……………………….………………… en classe de ………………..………. au sein de l’établissement  « Ensemble scolaire Sainte Hélène », pour l’année scolaire 20..   – 20…
Le(s) parent(s) reconnaît(ssent) avoir pris connaissance du projet éducatif, du règlement intérieur et du règlement financier de l’établissement, y adhérer et mettre tout en œuvre afin de le respecter.
Le(s) parent(s) reconnaît(ssent)  avoir pris connaissance  du coût de la scolarisation de leur enfant au sein de l’établissement  « Ensemble scolaire Sainte Hélène ».
Le(s) parent(s) s’engage(nt) à en assurer la charge financière, dans les conditions du règlement financier annexé à la présente convention. 
Article 4 – Coût de la scolarisation :
Le coût de la scolarisation comprend plusieurs éléments :
 – la contribution des familles
 – le pack pédagogique
 – les prestations parascolaires choisies pour votre enfant (cantine, étude surveillée, participation à des voyages scolaires, …)
 – les adhésions volontaires aux associations qui participent à l’animation de l’établissement scolaire de votre enfant : association de parents d’élèves : APEL, association sportive : AS, dont le détail et les modalités de paiement figurent dans le règlement financier, remis en annexe. 
 
Article 5 – Assurances :
Le(s) parent(s) s’engage(nt) à assurer l’enfant pour ces activités scolaires, et à produire une attestation d’assurance dans le délai de 8 JOURS ET AU PLUS TARD LE 30 SEPTEMBRE
Article 6 – Dégradation du matériel :
La remise en état ou le remplacement du matériel dégradé par un élève fera l’objet d’une facturation au(x) parent(s) sur la base du coût réel incluant les frais de main-d’œuvre. 
Article 7 – Durée et résiliation du contrat :
La présente convention est d’une durée équivalente à l’année scolaire.
7-1 Résiliation en cours d’année scolaire :
Sauf sanction disciplinaire à l’égard de l’élève ou motif grave de la part de l’élève ou de la famille (violence verbale et/ou physique ; harcèlement moral et/ou physique avec agissements répétés, dénigrement de l’équipe éducative ou de l’un de ses membres ou propos  répétés pouvant discréditer l’école,…), la présente convention ne peut être résiliée par l’établissement en cours d’année scolaire.
 
En cas d’abandon de la scolarité en cours d’année scolaire sans cause réelle et sérieuse reconnue par l’établissement, le(s) parent(s) reste(nt) redevable(s) envers l’établissement d’une indemnité de résiliation égale au tiers du coût de la scolarisation tel que défini en annexe. .
Les frais de dossier, ainsi que le coût annuel de la scolarisation au prorata temporis pour la période écoulée, restent dus dans tous les cas.
Les causes réelles et sérieuses de départ de l’élève en cours d’année sont :
➞ Déménagement,
➞ Changement d’orientation vers une section non assurée par l’établissement,
➞ Tout autre motif légitime accepté expressément par l’établissement.
7-2  Résiliation au terme d’une année scolaire :
Les parents informent l’établissement de la non-réinscription de leur enfant durant le second trimestre scolaire, à l’occasion de la demande qui est faite à tous les parents d’élèves, et au plus tard le 15 JUIN.
L’établissement s’engage à respecter ce même délai  pour informer les parents, de la non réinscription de leur enfant, pour une cause réelle et sérieuse (indiscipline, impayés, sanctions lourdes et répétées avec absence d’amélioration de la situation, situations exceptionnelles s’appuyant sur des faits objectifs…)
Article 8 – Droit d’accès aux informations recueillies :
Les informations recueillies ici sont obligatoires pour l’inscription dans l’établissement. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont conservées conformément à la loi, au départ de l’élève, dans les archives de l’établissement.
Certaines données sont transmises, à leur demande, au rectorat de l’Académie ainsi qu’aux organismes de l’Enseignement catholique auxquels est lié l’établissement.
Sauf opposition du(des) parent(s), noms, prénoms et adresses de l’élève et de ses responsables légaux sont transmises à l’association de parents d’élèves « APEL » de l’établissement (partenaire reconnu par l’Enseignement catholique).
Article 9 –Arbitrage :
Pour toute divergence d’interprétation de la présente convention, les parties conviennent de recourir à la médiation de l’autorité de tutelle canonique de l’établissement (directeur diocésain ou représentant de la congrégation).
A ………………………………………………….… Le …………………………………………………………….
Signature du chef de l’établissement                                                                                 Signature des parents
 
Document réalisé en deux exemplaires (famille, établissement)



FAMILLE : ……………………………
 

Convention financière 2019 – 2020
ENSEMBLE SCOLAIRE SAINTE HELENE
46500  GRAMAT

ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D’ENSEIGNEMENT PRIVE
ASSOCIE A L’ETAT PAR CONTRAT D’ASSOCIATION
SCOLARITE
ECOLE
COLLEGE
Maternelle
Primaire
UNIQUEMENT POUR LES NOUVEAUX INSCRITS

o        Frais de dossier
5 €
5 €
5 €
 
CONTRIBUTION FAMILIALE
 
Contribution familiale
Pack pédagogique (photocopies, cahier
d’activité, piscine, cinéma, œuvres littéraires, sorties pédagogiques …)
 
380 €
44 €
 
 
 
435 €
44 €
 
 
 
510 €
44 €
 
 
 
Fournitures scolaires
Fournitures scolaires pour les élèves du CP au CM2 (cahiers, classeurs, outils d’écriture, …)
 
30 €
 
 
AUTRES FRAIS EVENTUELS

o   Cotisation APEL par famille
24 €
24 €
24 €
 

o   Forfait UNSS (collège)
 
 
20 €
 

o  
Accueil garderie  (maternelle-primaire) 7h30-8h00 et 16h45-19h00
0,70 € la demi-heure     ou
forfait 130 € par an.
 
 

o   Etude surveillée 17h15-18h30
 
0,70 € la demi-heure ou
forfait 130 € par an.
 

o   Dépassement étude et garderie
5 € par ¼ d’heure
5 € par ¼ d’heure
5 € par ¼ d’heure
 
 
 
 
 
 
 
 
Contribution fond de solidarité
Versement libre à partir de 20€
 
 
 
 
 
 
 
REDUCTION SUR LA CONTRIBUTION FAMILIALE EN FONCTION DU NOMBRE D’ENFANTS PAR FAMILLE
(Cette réduction est appliquée sur chacun des enfants d’une même famille, à partir du 2ème)
 
2ème  enfant
10%
 
3ème enfant
40%
 
4ème enfant
50%
 
 
 
 
 
 
 
RESTAURATION (facturation en fin de mois)
 
PRIX DU REPAS
MATERNELLE
PRIMAIRE
COLLEGE
 
4,30 €
4,75 €
5,15 €
 
SOMMES DUES A L’INSCRIPTION
 
A l’inscription, les sommes indiquées ci-dessous correspondant à 10% de la contribution familiale annuelle sont à joindre au dossier administratif ; elles restent acquises à l’établissement en cas de désistement.
 

o        Maternelle : 38€

o        Ecole : 43.50€

o        Collège : 51€
Ces montants seront déduits des frais de scolarité au 3ème trimestre
MODALITES DE REGLEMENT
 
Règlement de la scolarité :

o   En intégralité à l’inscription ou avant le 30/09 de l’année scolaire pour les réinscriptions

o   Mensuellement, de septembre à juin (en début de mois)

o   Au trimestre (5 septembre – 5 décembre – 5 mars)
En cas d’attribution de bourses collège, remboursement du différentiel en cours d’année
 
COTISATION APEL
Je cotise (paiement avant le 30 septembre 2020)
Je ne souhaite pas cotiser
 
 
 
 
 
En cas d’arrêt prématuré de la scolarité, à l’initiative de la famille ou de l’établissement, les parents restent redevables envers l’établissement du coût de la période écoulée au prorata temporis, le certificat de radiation faisant foi.
Signature  des Responsables légaux
A………………………………, le………………………………….







Ensemble Scolaire Sainte Hélène                                                                                   
  Maternelle – Primaire – Collège             
                                                               
                        Tél: 05 65 38 72 94 / Fax: 05 65 38 87 66
                                               11 rue Pierre Bonhomme, 46500 GRAMAT                                               
            Mail Collège
 : 0460046a@ac-toulouse.fr
            Ecole
 : 0460550y@ac-toulouse.fr
            Site: http://www.sh-gramat.fr  
 
Année scolaire 2019-2020
 
DOSSIER D’INSCRIPTION A COMPLETER
 
Pièces pour le dossier d’inscription

 
 
Première inscription à l’école maternelle ou  primaire à Sainte Hélène:
 
– Photocopie du livret de famille pour les nouveaux inscrits
– Photocopie des pages de vaccination du carnet de santé de l’enfant
– Certificat de radiation du précédent établissement (sauf pour les moins de 3ans)
– Fiche de renseignements élève et famille complétées
– Convention financière (en 2 exemplaires) complétée et signée
– Convention de scolarisation (en 2 exemplaires) complétée et signée
– En cas de séparation des parents : page du jugement de divorce stipulant les modalités de garde de l’enfant ou lettre explicative signée des 2 parents + justificatif de domicile.
 
Une fois complétés et remis à l’établissement, ces documents servent d’inscription définitive pour l’enfant. Des documents administratifs complémentaires vous seront remis dès la rentrée en septembre.
 
Première inscription au collège Sainte Hélène:
 
– Bulletins trimestriels N-1 et N-2
– Certificat de radiation du précédent établissement (exeat)
– Fiche d’inscription élève + famille complétées
– Convention financière (en 2 exemplaires)  complétée et signée
– Convention de scolarisation (en 2 exemplaires) complétée et signée
– En cas de séparation des parents : page du jugement de divorce stipulant les modalités de garde de l’enfant ou lettre explicative signée des 2 parents + justificatif de domicile.
– Pour une inscription en 3ème : copie de la pièce d’identité
 
Une fois complétés et remis à l’établissement, ces documents servent d’inscription définitive pour l’enfant. Des documents administratifs complémentaires vous seront remis dès la rentrée en septembre.
 
Cadre réservé à
l’administration


 

FICHE DE RENSEIGNEMENTS ÉLÈVE
 
ETAT CIVIL
 
Nom : …………………………………………………………     Prénom : …………………………………………………………………….. …………………………………………………………………..
Sexe (M ou F) :       ………….. Né (e) le : __ / __ / __    à : …………………………………………………………………………..
Département : …………………………………………….       Nationalité : ………………………………………………………………..
 
SCOLARITE en 2018-2019 (pour les élèves déjà scolarisés)
 
Nom de l’établissement: ………………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Adresse : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………..
CP/ Ville : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………
Type :              p Catholique           p Public                        Classe : …………………………………………………………….
 
SCOLARITE en 2019-2020
 
Classe :…………………………………………………………… Redoublant :               p Oui              p Non
 
Régime :          p Externe       p Demi-pensionnaire
 
Garderie :        p Oui              p  Non                                   Étude surveillée :        p Oui              p Non
 
Transport scolaire (préciser la ligne) : ……………………………………………………………………………………………………….
 
FORMATIONS PROPOSÉES (uniquement pour les collégiens)
 
Niveau 6ème :                                                  
      p 6è                      p LV1 Anglais +  Initiation Allemand +  Initiation Espagnol           
     
                                                                                             
Niveau 5ème:    p 5è          p Option facultative Latin (cette option peut être arrêtée en fin de 5è)
               
                                                  



Niveau 4ème :   p 4è                       p Option facultative Latin
                                                                               (En choisissant le Latin  en 4è, on doit le poursuivre en 3è.)                    
 
Niveau 3ème :   p 3è                      p  Option facultative Latin
                                                                               (En choisissant le Latin  en 4è, on doit le poursuivre en 3è.)
                  p Mini-entreprise
RENSEIGNEMENTS RELIGIEUX
 
Catholique :     p Oui           p Non                                             Autre religion :…………………………………………                        
Date et lieu du baptême : ………………………………………………………………………………………………………………………..
Catéchisé (e) : p Oui           p Non                      Si oui combien d’années :……………………………………………….                        




 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

FICHE DE RENSEIGNEMENTS FAMILLE
 
RESPONSABLE PRINCIPAL
 
Lien de parenté :  p Père et mère                Situation de famille :   p Marié (e)
                            p Mère seule                                                      p Concubin/ Pacsé
                            p Père seul                                                         p Divorcé (e) / Séparé (e)
                            p Tuteur                                                            p Célibataire
                            p DDASS                                                          p Veuf / Veuve
                            p Autre
Nom : ……………………………………………………………   Prénom : …………………………………………………………………….
Adresse :                                                                                                                                                                  
CP :  …………………………………………………………….. Ville :   …………………………………………………………………………
( Domicile : ………………………………………    ( Portable :   ………………………………. ( Travail :  …………………….. Liste rouge : p Oui    ……          p  Non             Adresse mail :   …………………. .. @…………………………………….
Profession :……………………   Situation emploi :   p Occupe un emploi                      p Retraité (e)                                                                                                                      p Au chômage                   p Autre situation
                                                                                                                                                                               
Nombre d’enfant(s) à charge en collège et en lycée: …………………. Nombre total d’enfant(s) à charge : ………………
 
CONJOINT
 
Nom : ……………………………………………………………   Prénom : …………………………………………………………………….
 
Lien de parenté : …………………………………..   ( Portable :   ………………………………. ( Travail :  ……………………..
 
Profession :……………………   Situation emploi :   p Occupe un emploi                      p Retraité (e)                                                                                                                      p Au chômage                   p Autre situation
                                                                                                                     
AUTRE RESPONSABLE
 
En cas de séparation ou de divorce,
 il est indispensable de compléter cette rubrique et fournir les documents officiels.
 
Nom : ……………………………………………………………   Prénom : …………………………………………………………………….
 
Adresse :                                                                                                                                                                  
 
CP :  …………………………………………………………….. Ville :   …………………………………………………………………………
 
( Domicile : …………………………….               ( Portable :   ……………………………… ( Travail :
 
Liste Rouge : p Oui             p  Non      Adresse mail :   ………………………… @………………………………………….
 
Profession :……………………   Situation emploi :   p Occupe un emploi                      p Retraité (e)                                                                                                                      p Au chômage                   p Autre situation
                                                                                                                     
Envoi des courriers relatifs à la scolarité de l’enfant : p Oui          p Non